Contrôle Réglementaire

Contrôle Réglementaire centralise la gestion des contrôles réglementaires pour les équipements en multi-site. Chaque entreprise industrielle doit assurer la traçabilité et le suivi systématique des inspections, dans un contexte où la conformité réglementaire évolue rapidement. La plateforme SaaS, hébergée en France, couvre l’ensemble du cycle, depuis la planification des contrôles obligatoires jusqu’à la génération de rapports signés électroniquement, permettant l’archivage documentaire et la coordination entre agences, filiales, et organismes de contrôle. L’intégration native avec la GMAO permet un suivi des équipements, des historiques de maintenance et l’association de documents de sécurité par site.

Un responsable QSE d’une entreprise multi-sites utilise la plateforme pour orchestrer la veille réglementaire, recenser les équipements critiques, planifier les échéances VGP et assurer le suivi des interventions de contrôle terrain. L’application mobile disponible hors ligne permet d’effectuer les inspections, de photographier et de signer les contrôles sur place avec QR code ou NFC sur différents chantiers. Cette traçabilité contribue à répondre aux exigences des audits, à la levée des réserves, à la consignation de chaque justification et à la prévention des retards de conformité.

Les principales fonctionnalités concernent la gestion d’inventaire multi-sites, la génération automatique des rapports personnalisés opposables, l’alerte sur les délais, la facturation électronique conforme à Facture X, la coordination via le portail organisme, et une traçabilité par audit et archivage centralisé. Le moteur de workflow gère les réserves et contre-visites en pilotant les relances et escalades en fonction du niveau de criticité. L’API connecte la plateforme aux outils ERP et comptabilité.

Sur le terrain, un bureau de contrôle a accès à ses propres missions, dépose ses rapports, suit le planning et joint des justificatifs pour chaque intervention. Les exports destinés à la Carsat ou à l’Inspection du travail sont filtrables pour répondre aux obligations légales. L’application mobile structure la chaîne de preuve, la signature électronique respecte la conformité eIDAS et la gestion via workflow encadre le volume de réserves à traiter. La centralisation documentaire, la mobilité et la conformité RGPD sont proposées dans un modèle tarifaire par équipement, sans engagement.